Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE BELLE-BRUNE
Numéro de dépôt :
1337752
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
05/09/1994
Présentation de la marque CLOS DE BELLE-BRUNE
Déposée le 5 septembre 1984 par JULLION Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE BELLE-BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE BELLE-BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE BELLE-BRUNE est expirée depuis le 5 septembre 1994.
JULLION Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24